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Entreprises et économie numérique
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Plan du site

Soutiens et financements
	Programmes nationaux Programme TIC & PME 2015 Appel à manifestations d’intentions d’investissement - très haut débit Appel à projets pilotes très haut débit Territoires leaders du mobile sans contact Entreprise-2010 Appel à projets IPER-SMSC 2010 TIC&santé TIC & PME 2005-2010 RFID Volet numérique du plan de relance ULISS Autres programmes Programmes achevés
	Programmes communautaires Boîte à outils programmes Le PCRDT Le CIP et le programme TIC du CIP eContentplus Espace TIC & e-Santé Internet plus sûr ou Safer Internet IDABC Programmes 2002-2008 Et aussi Syndication des actualités de la DG Société de l’information et médias
	Initiatives Technologiques Conjointes (ou "JTI") ARTEMIS ENIAC Voir aussi
	Programme Eurêka Celtic Itea II CATRENE / MEDEA+ Euripides Eurostars
	AAL Programme AAL Appels à propositions
	Fonds francophone des inforoutes Fonds francophone des inforoutes
Organisation du secteur
	Appels à concurrence Appels ouverts Appels clos
	Textes réglementaires Législation en vigueur En préparation Consultations, appels à candidatures
	Corégulation Corégulation et Internet La Gouvernance de l’Internet Lutte contre les courriers électroniques non sollicités
	Dossiers sectoriels Politiques en faveur du développement des TIC Web Etiquettes électroniques (RFID) Téléphonie Services mobiles sans contact Multimédia Noms de domaine Route intelligente Logiciel embarqué Service universel des communications électroniques Vente à distance TIC et Développement durable TIC-PME 2010 Le Label IDéNum, l’identité numérique multi-services
	Normalisation Introduction Modes d’intervention des pouvoirs publics La Concertation des acteurs français pour l’ETSI, l’UITT et le CEFACT Intervenir directement L’interopérabilité Intro Enum archivée Enum
	Dispositifs fiscaux et soutien à l’innovation Instructions fiscales La société unipersonnelle d’investissement à risque Crédit d’impôt pour dépenses de recherche Crédit d’impôt « jeu vidéo »
	Europe et international Cadre réglementaire pour les communications électroniques International Textes en préparation et consultations Conférence i2010 i2010 Une politique industrielle européenne dans les TIC Encadrement communautaire des aides d’État à la recherche, au développement et à l’innovation Voir aussi les programmes d’aides
	Les manifestations Journées d’information publiques du STIC Manifestations 2010 Plan d’accès au Centre de conférences Pierre Mendès France
Entreprises et économie numérique
	Pôles de compétitivité TIC Documentation En ce moment Les pôles de compétitivité TIC Minalogic Solutions Communicantes Sécurisées (SCS) System@tic Aerospace vallée Images&Réseaux Cap Digital Transactions Electroniques Sécurisées Imaginove Industries du Commerce Tous les autres pôles TIC
	Tableaux de bords, guides et outils Internet dans l’entreprise Et aussi Les tableaux de bord du commerce électronique Outils de diffusion des TIC dans les PME Cliquer c’est vendre ! Cliquer c’est acheter
	Dématérialisation des marchés publics La perception de la dématérialisation Groupe de travail Label « dem@PE » Cliquer c’est vendre ! Cliquer c’est acheter Expérimentation de dématérialisation Instrument de mesure de la dématérialisation des achats publics Formulaires Code des marchés publics 2006 Rapports sur la dématérialisation des marchés publics
	Certificats référencés PRIS v1 Informations techniques pour les promoteurs de téléservices Catégories (familles) de certificats référencés PRIS v 1 Un certificat pour quoi faire ? Comment choisir un certificat ? Informations complémentaires Processus de référencement PRIS V1.
	Certificats qualifiés Textes réglementaires Définitions Procédure de qualification des PSCe conformément à l’arrêté du 26/07/2004 Liste des PSCe qualifiés et délivrant des certificats qualifiés
	Sécurité Journées cryptologie du Celar Réforme du régime des outils cryptologiques Cybercriminalité Le "Phishing" Cycle de séminaires protection des données personnelles Reconnaissance mutuelle des documents électroniques Législation autour de la signature électronique Lutte contre les courriels non sollicités
Datathèque
	Guide PMI-diag Le Guide PMI-diag Témoignages PMI-diag Questionnaire PMI-diag
	La lettre de la DGCIS La Lettre de la DGCIS Les programmes européens, une opportunité de taille pour les entreprises
	Audiovisuel 2010 2009 2008 2007
	Rapports et études Les rapports Guide pratique des communications électroniques
	Veille et mesure Tableau de bord de juin 2007 Le Tableau de bord de décembre 2006 Tableaux de bord Dématérialisation des marchés publics Lutte contre le spam Sécurité des téléprocédures Conservation électronique des documents Commerce électronique Aspects macro économiques Droit de la concurrence
	Archives Le réseau eBSN Rapports archivés - 1997 à 2004 Télématique Consultations publiques Débats Idée Télécom Neuvième assemblée européenne du télétravail - Paris 25 au 27 septembre 2002 Marchés publics Aspects macro économiques
Acteurs
	Nos partenaires Les écoles des télécommunications Haut fonctionnaire de défense et de sécurité Panorama des différents acteurs
	Qui sommes-nous ? Organisation du ministère en matière de postes et communications électroniques La Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services (DGCIS) Le service des technologies de l’information et de la communication La mission pour l’Economie numérique Commissions de terminologie et de néologie Le Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies (Cgiet)
	Comment nous trouver Adresse et moyens d’accès